Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 11 mai 2026
Acceptation des conditions
Ces Conditions d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation de Passage Adaptif et de ses services. En accédant à notre plateforme, vous acceptez de respecter intégralement ces conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, et les modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication. Votre utilisation continue de notre site constitue une acceptation de toute modification. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour rester informé des changements. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez cesser d’utiliser nos services immédiatement. L’accès à notre plateforme est fourni « tel quel » sans garantie expresse ou implicite.
Obligations de l’utilisateur
En tant qu’utilisateur, vous vous engagez à utiliser nos services de manière responsable et conforme à la loi. Vous ne devez pas utiliser notre plateforme pour des activités illégales, frauduleuses ou contraires à l’éthique. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité qui se produit sous votre compte. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier ou vendre l’accès à nos services sans autorisation explicite. Vous vous engagez à respecter tous les droits de propriété intellectuelle associés au contenu de notre plateforme. Toute violation de ces obligations peut entraîner la suspension ou la suppression immédiate de votre accès.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur notre plateforme, y compris les textes, images, vidéos, documents et formations, sont protégés par les droits d’auteur et les lois applicables. Nous conservons la propriété exclusive de tous ces éléments. Vous êtes autorisé à accéder et à utiliser le contenu uniquement à titre personnel et non commercial. Toute reproduction, distribution, transmission ou modification du contenu sans notre consentement écrit préalable est strictement interdite. Les marques, logos et noms de services sont des marques protégées de nos partenaires ou de nos propriétaires. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans permission expresse écrite. Tout contenu généré par l’utilisateur reste votre propriété, mais vous nous accordez une licence d’utilisation sur notre plateforme.
Limitation de responsabilité
Notre plateforme et tous les services sont fournis sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite. Nous ne garantissons pas que nos services seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d’erreurs. En aucun cas nous ne serons responsables des dommages indirects, accidentels, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation de nos services. Cela inclut la perte de données, la perte de revenus ou toute autre perte commerciale. Notre responsabilité totale envers vous ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour utiliser nos services au cours des douze derniers mois. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables des actions ou des omissions de tiers. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité, donc certaines dispositions peuvent ne pas s’appliquer.
Résiliation et suspension
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre plateforme à tout moment, sans préavis, si vous violez ces conditions ou nos politiques. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant. Après résiliation, votre accès à nos services sera immédiatement supprimé. Toute donnée associée à votre compte peut être supprimée selon nos politiques de conservation. Nous ne serons pas responsables de la perte de données suite à une résiliation. Les sections concernant la propriété intellectuelle, la limitation de responsabilité et les dispositions légales survivront à la résiliation de ces conditions. Vous reconnaissez que la résiliation peut entraîner la perte définitive de l’accès aux contenus et services.
Questions ou préoccupations
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d’utilisation ou besoin de clarifications, nous vous encourageons à nous contacter. Notre équipe est disponible pour discuter de vos préoccupations et vous fournir des informations supplémentaires sur nos services et politiques. Nous prenons en compte vos retours et cherchons à résoudre tout problème de manière équitable et transparente.